Formulaire d'accostage

De Keltica du Cougain de Chancelley, Duchesse d'Azay-le-Rideau, Comtesse de Joucou, Vicomtesse de Lugny-en-Arconce, Baronne de Pruillé l'Eschivart et de Pressigny les Quatre Eglises, Dame de Salives, de Cordes, de Marseillan et de Saint-Andéol-de-Berg, Dame vénale de La Ferrière Larçon

A Toon3146

Sincères salutations.

Par la présente, veuillez trouver ci-joint le formulaire de demande d'accostage pour le bateau que je barre actuellement, la Boussole, appartenant à mon époux. Nous sommes narbonnais depuis quelques mois à peine, et nous venons d'entreprendre le long voyage depuis Toulouse, contournant l'Espagne et le Portugal, bravant le détroit de Gibraltar, pour venir amarrer notre bateau au port de notre nouvelle ville, qui sera notre nouveau port d'attache, si vous l'acceptez.

Si jamais il y avait des erreurs dans mon formulaire, veuillez m'en excuser, je suis à votre disposition pour toute correction.

Je me permets également de vous souhaiter une très bonne année !

Cordialement

Keltica du Cougain de Chancelley


[quote="annexe 1"][center][size=18][color=indigo][b]FORMULAIRE D'ACCOSTAGE[/b][/color][/size][/center][center]Afin de traiter au mieux votre demande d'accostage, merci de remplir ce formulaire au complet.Merci d’[u]orthographier correctement[/u] les noms de vos passagers et membres d'équipage.[/center]

[center][u]ATTENTION[/u]Tout non respect des lois édictées et des conditions d'accès fixées avec la Capitainerie est passible de poursuites judiciaires.[/center]

[b]Pour tout navire, quel que soit son pavillon, devront être fournis : [/b]
[b]- Port de destination :[/b] Narbonne
[b]- Nom du navire :[/b] La Boussole
[b]- Port d'attache :[/b] Toulouse
[b]- Nom de l'armateur :[/b](propriétaire du navire): Castelreng du Cougain (ig Castelreng)
[b]- Nom du capitaine :[/b] Keltica du Cougain de Chancelley (ig Keltica)
[b]- Type de navire :[/b] Nave génoise
[b]- Liste des passagers :[/b] Keltica du Cougain de Chancelley ; Castelreng du Cougain ; Anick
[b]- Date d'arrivée prévue :[/b] le 5 ou le 6 Janvier 1469

[b]Pour [u]les pavillons NON languedociens[/u] OU [u]ne rentrant pas dans son port d'attache[/u]:[/b]

[b]- Durée de l'escale (en jour) : [/b] inconnue
[b]- Date de départ prévu :[/b] inconnue
[b]- Raison de l'escale :[/b] installation à Narbonne

[b]Prévoyez-vous prochainement de procéder à la vente de votre navire ?[/b] Non
[b]- Acceptez vous de vous conformer au règlement des taxes fixé par la charte ?[/b] Oui
[i]Le décret maritime est consultable [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=950986]ici[/url]. [/i]


[i]Moi [b]Keltica du Cougain de Chancelley[/b], capitaine du navire[b] La Boussole[/b], atteste ce [b]4 Janvier 1469[/b] me conformer dés à présent au lois en vigueur dans le Comté du Languedoc.
J'ai bien pris acte de la durée de séjour maximale accordée par la Capitainerie, qu'en cas de demande de prolongation celle-ci pourrait être refusée par la Capitainerie, qu'ainsi je devrais quitter le port au[b] jour exigé par la Capitainerie [/b].
Que si je venais à contrevenir aux dites lois, je serais passible de poursuites judiciaires.[/i]

le 4 Janvier 1469

[center][img]https://nsm09.casimages.com/img/2018/06/24//18062401332323595915775727.png[/img][img]https://www.zupimages.net/up/18/40/0fpe.png[/img][/center][/quote]

Le nom du navire: La Boussole
- Le type de navire: Nave Génoise
- Le nom de l'armateur: Castelreng du Cougain
- Le nom des capitaines susceptibles d'être à sa barre:Leur Grâce Keltica ou Castelreng du  Cougain
- Le nom de la personne à qui confier le navire en cas de disparition (héritiers):  Donà Aiguemarine


Les capitaines bénéficiant d'un pavillon languedocien, rentrant dans un port Languedocien, ne seront plus soumis à une autorisation des services de sécurité, s'ils se portent garant de leurs voyageurs et pourront accoster dès autorisation accordée par le chef de port.

En plus, toute action belliqueuse contre un navire portant pavillon languedocien sera considérée comme une action contre le Languedoc. Tout comme ça permettra d'établir des reconnaissances de propriété et de succession à caractère notarié pour ces navires.

De plus vous serez exonéré des 28 premiers jours de taxes en cas d'amarrage dans tous les ports Languedociens ou en cas de fin de construction de votre navire.

Enfin, vous ne serez plus obligé de fournir une date limite pour un amarrage dans un port Languedocien et cela, même si ce port n'est pas celui qui est situé dans votre ville de résidence.

Le pavillon languedocien ne donne aucun devoir, ni obligation, à part le porter fièrement et n'a que des avantages et droits.

je soussigné Sa Grâce Castelreng du  Cougain, atteste avoir pris connaissance, compris et accepte les conditions édictées dans le décret portuaire et maritime du 25 mai 1468. Je déclare accepter de payer les taxes portuaires.
je soussigné Sa Grâce Castelreng du Cougain demande l'obtention d'un pavillon languedocien.

[center][url=https://servimg.com/view/11312476/1049][img]https://i.servimg.com/u/f19/11/31/24/76/castel10.png[/img][/url] [url=https://servimg.com/view/11312476/1471][img]https://i.servimg.com/u/f52/11/31/24/76/matric11.png[/img][/url][/center]